Ordres du jour du conseil
Date : Le jeudi 12 et vendredi 13 juin 2014
Lieu :
Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 12 juin 2014
Réunion du conseil
13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13 h 10 Point à heure fixe 13 h 10 à 13 h 50 - Point 4.0 - Députations (2)
14 h 30 Point à heure fixe : Point 11.2 - Rapport du comité de protection de l'intérêt public
15 h 15 Pause
15 h 30 Reprise de la séance
15 h 45 Point à heure fixe : Point 9.6 - Rapport du comité des finances
17 h Levée de la séance
Le vendredi 13 juin 2014
9 h Reprise de la séance
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
Midi Clôture de la séance
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d'intérêts
4. Députations
Point à heure fixe : Le jeudi 12 juin 2014, à 13 h 10
4.1
1 re députation - [nom]
4.2
2 e députation - [nom]
5. Procès-verbal
5.1 Réunion de 27 et 28 mars 2014
6.
Suivi de la réunion précédente
6.1 Plan stratégique du conseil
6.1.1 Énoncé de vision
7. Rapport du registraire
7.1 Rapport
7.2 Rapport financier au 30 avril 2014
8. Rapport de la présidente
8.1 Rapport
9. Rapport des comités
9.1 Comité exécutif
9.2 Comité d'enquête
9.3 Comité de discipline
9.4 Comité d'aptitude professionnelle
9.5 Comité d'appel des inscriptions
Point à heure fixe : Le jeudi 12 juin 2014, à 15 h 45
9.6
Comité des finances
9.6.1 États financiers audités au 31 décembre 2013
9.6.2 Nomination d'un auditeur
9.6.3 Rapport du comité
9.7 Comité des normes d'exercice de la profession
et d'éducation
9.8 Comité d'agrément
9.9 Comité d'appel de l'agrément
9.10 Comité des ressources humaines
9.11 Comité de rédaction
9.12 Comité des élections
9.13 Comité des mises en candidature
9.14 Comité d'assurance de la qualité
10. Correspondance
11. Affaires nouvelles
11.1 Règlements administratifs - Modifications proposées aux mandats du comité des mises en candidature et du comité exécutif
concernant les postes vacants au sein d'un comité (sections 6 et 7)
Point à heure fixe : Le jeudi 12 juin 2014, à 14 h 30
11.2 Rapport du comité de protection de l'intérêt public
11.
Avis de motion
12. Prochaines réunions
-
Le mercredi 1er et jeudi 2 octobre 2014
-
Assemblée annuelle des membres, le 1er octobre 2014
13. Clôture de la séance
